Projet de licence DANLESSEN
Proposition de conditions en attente de révision et d’approbation ; elle ne constitue pas une licence en vigueur et n’accorde aucun droit commercial à ce jour.
BROUILLON · AUCUN DROIT COMMERCIAL EN VIGUEUR
Utilisation prévue
Si une licence définitive est approuvée, la proposition envisage les utilisations suivantes dans les limites expressément convenues :
- usage interne en entreprise après approbation expresse.
- application à des projets clients après approbation expresse.
- adaptation contextuelle dans le cadre d’une mission approuvée.
Utilisations non prévues
- La redistribution ou la revente des fichiers ou du catalogue n’est pas proposée.
- La mise à disposition de matériaux encore à l’état de concept n’est pas proposée.
- Le transfert de droits sans approbation écrite préalable n’est pas proposé.
Portée en attente
Projet en attente d’approbation : les périmètres, supports, prix et droits définitifs devront être convenus avant toute utilisation.
Ce brouillon n’accorde aucun droit actuel sur les ressources. Toute utilisation propre ou dans des projets clients nécessitera une licence définitive approuvée et des livrables définis.