Politique de confidentialité.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Daniel Alexandre Vidal Mariño, entrepreneur individuel indépendant en Espagne, qui exerce son activité sous le nom commercial DANLESSEN. NIF : 44828000B. Domicile : Avda. Compostela 33, Padrón (A Coruña), España.

Vous pouvez contacter le responsable du traitement pour toute question relative à la confidentialité ou pour exercer vos droits à l’adresse contacto@danlessen.com, ou par écrit au domicile indiqué.

2. Données que nous traitons et leur provenance

Navigation : les services qui hébergent et diffusent le site peuvent traiter l’adresse IP, la date et l’heure d’accès, les pages demandées, les données du navigateur et de l’appareil, ainsi que les journaux d’erreurs ou de sécurité nécessaires pour fournir et protéger le site web.

Panier : seuls des identifiants de ressources et des quantités sont enregistrés dans le stockage local de votre navigateur. Aucun nom, aucune adresse ni aucune information de paiement ne sont demandés pour parcourir le catalogue ou préparer une sélection ; cette version n’envoie pas le contenu du panier à un service de commande.

Contact : si vous écrivez à l’adresse e-mail indiquée, votre adresse e-mail, le nom que vous fournissez, le contenu du message et les données strictement nécessaires pour y répondre seront traités. N’envoyez pas de données sensibles ni d’informations complètes relatives à des cartes bancaires.

Achats futurs : uniquement lorsque la vente sera activée, les données nécessaires à l’identification, au contact et à la facturation, les ressources acquises ainsi que les références et statuts de transaction seront demandés. Ces données pourront provenir de vous et, concernant le statut d’un paiement, de Stripe. À ce jour, aucune donnée d’achat n’est collectée et aucune donnée de paiement n’est transmise à Stripe depuis DANLESSEN.

3. Finalités et bases juridiques

Fonctionnement et sécurité du site web : fournir les pages, conserver la sélection demandée et prévenir les accès abusifs ou incidents. La base juridique, lorsqu’un traitement de données à caractère personnel existe, est l’intérêt légitime à maintenir un site fonctionnel et sécurisé (art. 6.1.f du RGPD), mis en balance avec vos droits. Le stockage du panier strictement nécessaire répond à la fonctionnalité que vous demandez.

Traitement des demandes : répondre à vos messages. L’art. 6.1.b du RGPD s’applique lorsque vous demandez des informations ou des démarches précontractuelles ; pour les autres demandes, l’intérêt légitime à répondre aux communications reçues (art. 6.1.f). L’exercice des droits est traité au titre d’une obligation légale (art. 6.1.c).

Conclusion et exécution futures du contrat : gérer les achats, vérifier les paiements, traiter les incidents et fournir les ressources acquises, lorsque ces services seront activés. La base juridique sera l’exécution du contrat (art. 6.1.b). La facturation ainsi que le respect des obligations fiscales et comptables reposeront sur des obligations légales (art. 6.1.c). La prévention de la fraude et la défense contre des réclamations reposeront, selon le cas, sur l’intérêt légitime ou une obligation légale.

DANLESSEN ne propose actuellement ni abonnement commercial ni campagne marketing, et l’analytique facultative du site est désactivée. Si des communications promotionnelles ou des technologies non essentielles nécessitant un consentement sont ajoutées, celui-ci sera demandé au préalable, de manière spécifique et révocable (art. 6.1.a), sans le conditionner à l’utilisation du catalogue.

4. Données nécessaires et consentement

Vous pouvez consulter le catalogue sans vous identifier. Un moyen de contact est nécessaire pour répondre à une demande ; sans lui, il peut ne pas être possible de répondre. Lorsque les achats seront activés, les champs nécessaires pour conclure le contrat, livrer et facturer seront identifiés avant leur collecte, de même que les conséquences de leur non-fourniture.

Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment sans affecter la licéité du traitement antérieur. Le consentement ne se présume pas du fait de naviguer, d’accepter la politique de confidentialité ou d’enregistrer une sélection.

5. Traitement des paiements avec Stripe : intégration future

Stripe est envisagé comme prestataire de services de paiement, mais il n’est pas encore connecté et le parcours de paiement ne permet pas de payer. Cette section informe sur les traitements envisagés ; elle n’implique pas l’existence d’un compte activé ni un transfert actuel de données clients à Stripe.

Lorsque l’intégration sera activée, Stripe pourra traiter les données nécessaires pour traiter et authentifier une transaction, prévenir la fraude et gérer les incidents : nom, e-mail, données de facturation, montant et description de l’achat, identifiants de transaction, adresse IP, appareil et données du moyen de paiement. Le détail dépendra de la méthode choisie et des fonctions effectivement activées. Stripe peut également traiter les informations saisies dans son formulaire de paiement même si l’achat n’est pas finalisé, conformément à sa politique.

L’intégration sera conçue afin que les données complètes de la carte et son code de sécurité soient saisis dans les composants ou la page sécurisée de Stripe, et non dans les formulaires propres à DANLESSEN. DANLESSEN ne recevra que les références, statuts et données limitées nécessaires à la gestion de la commande ; aucun stockage interne de numéros de cartes complets ni de codes de sécurité ne sera proposé.

Stripe agit en tant que sous-traitant pour certains services fournis pour le compte du commerçant et en tant que responsable du traitement indépendant pour ses propres traitements, tels que la conformité réglementaire, la prévention de la fraude et la sécurité, conformément à son accord de traitement des données. Ses propres traitements, la conservation, les destinataires et les droits sont expliqués dans sa politique. Le cas échéant, les banques et les prestataires du moyen de paiement choisi interviendront également.

Avant l’activation des paiements, le contrat applicable avec Stripe, les fonctions activées et les informations fournies au point de collecte seront vérifiés. Les informations seront mises à jour afin de refléter l’intégration réelle. Les traitements nécessaires à un paiement ne sont pas présentés comme un consentement facultatif à des fins publicitaires.

6. Destinataires et prestataires

Le site utilise l’infrastructure de Manus et des services de diffusion de contenu (CDN) pour héberger les pages et les ressources. Ces services peuvent intervenir dans le traitement de données techniques nécessaires à la fourniture et à la sécurité. Si vous contactez le site par e-mail, le prestataire qui gère la boîte de réception interviendra pour recevoir votre message et y répondre.

Les prestataires qui traitent des données pour le compte du responsable du traitement devront être soumis aux conditions de sous-traitance exigées par l’art. 28 du RGPD. La seule publication de cette politique ne saurait être présumée remplacer ces contrats ni la vérification de leurs sous-traitants ultérieurs et mesures de sécurité.

Lorsqu’il y aura des achats, Stripe et les entités du système de paiement, les services nécessaires à la livraison et, si nécessaire, des professionnels du conseil fiscal ou juridique pourront intervenir. Les données pourront être communiquées aux administrations, autorités judiciaires ou autres autorités lorsqu’une obligation légale l’exige. DANLESSEN ne vend pas les données de ses visiteurs à des tiers.

7. Transferts internationaux

L’infrastructure d’hébergement et le CDN peuvent impliquer un traitement hors de l’Espace économique européen. Les localisations et garanties effectives des prestataires doivent être vérifiées au regard de leurs contrats. Vous pouvez demander au responsable du traitement, à l’adresse e-mail indiquée, des informations sur les destinataires et les garanties applicables ; il n’est pas affirmé que toutes les données restent en Espagne ou dans l’Union européenne.

L’utilisation future de Stripe peut impliquer des transferts à Stripe, LLC aux États-Unis ainsi qu’à ses affiliées et sous-traitants ultérieurs dans d’autres pays. Son addendum relatif aux transferts prévoit le Cadre de protection des données UE-États-Unis lorsqu’il est applicable et valide et, le cas échéant, les clauses contractuelles types de la Commission européenne ainsi que des mesures complémentaires. Avant l’activation de l’intégration, le mécanisme applicable sera vérifié.

Les transferts soumis au RGPD doivent s’appuyer sur une décision d’adéquation ou des garanties appropriées conformément à ses articles 44 et suivants. Vous pouvez demander une copie ou des informations sur ces garanties, dans les limites nécessaires à la protection des informations confidentielles.

8. Conservation des données

Le panier reste dans votre navigateur jusqu’à ce que vous supprimiez les ressources, effaciez le stockage du site ou que le navigateur le supprime. Le code ne fixe pas de date d’expiration automatique. Lorsque le stockage local n’est pas autorisé, la sélection ne reste présente que pendant la session de la page.

Les communications seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour résoudre la demande puis, par la suite, uniquement pendant les délais de prescription applicables aux responsabilités éventuelles, avec un accès restreint ou un blocage lorsque cela est approprié. Les demandes d’exercice de droits seront conservées dans la mesure nécessaire pour attester de leur traitement et respecter les obligations légales.

Les journaux techniques doivent être conservés pendant le temps nécessaire pour diagnostiquer les incidents, garantir la sécurité et répondre aux responsabilités. Aucun délai de suppression d’un prestataire qui n’a pas été vérifié n’est fixé ici ; le responsable du traitement doit examiner la configuration et les critères de conservation de l’hébergement et peut fournir des informations complémentaires sur demande.

Lorsque les ventes seront activées, les données du contrat seront conservées aussi longtemps que nécessaire à sa gestion et pendant les obligations et délais légaux de conservation et de réclamation applicables, y compris les délais fiscaux et comptables. Stripe appliquera ses propres critères pour les traitements dans lesquels il agit comme responsable du traitement, tels que décrits dans sa politique.

9. Vos droits et comment les exercer

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition et, le cas échéant, la portabilité en écrivant à contacto@danlessen.com avec l’objet « Protection des données », ou au domicile du responsable du traitement. Indiquez le droit que vous souhaitez exercer ainsi que les informations nécessaires pour identifier le traitement.

La demande est gratuite, sauf les exceptions légalement prévues pour les demandes manifestement infondées ou excessives. Des informations complémentaires ne seront demandées pour vous identifier qu’en cas de doute raisonnable, en évitant de demander automatiquement une copie de votre pièce d’identité.

Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception. Si la complexité ou le nombre de demandes l’exige, le délai pourra être prolongé de deux mois supplémentaires ; la prolongation et ses motifs seront communiqués au cours du premier mois.

Vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime pour des motifs liés à votre situation particulière et retirer tout consentement que vous avez donné. Si vous estimez que vos droits n’ont pas été traités de manière adéquate, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Agence espagnole de protection des données (AEPD), sans qu’il soit obligatoire de saisir au préalable le responsable du traitement.

10. Décisions automatisées et profilage

Dans cette version, DANLESSEN ne prend aucune décision fondée exclusivement sur des traitements automatisés produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative, et n’établit pas de profils commerciaux propres.

La prévention future de la fraude par Stripe peut intégrer des analyses automatisées des risques. Avant d’utiliser des fonctions générant des décisions importantes, le fonctionnement applicable et les garanties exigées par l’art. 22 du RGPD seront expliqués, notamment l’intervention humaine et la possibilité d’exprimer votre point de vue et de contester la décision lorsque cela est approprié.

11. Cookies, stockage local et ressources externes

Le panier utilise la clé danlessen-cart-v1 dans localStorage, avec des identifiants et des quantités, pour une fonctionnalité expressément demandée. Vous pouvez gérer ce stockage dans les paramètres de votre navigateur ; si vous le bloquez, la sélection peut ne pas être conservée.

L’analytique facultative du site est désactivée et les polices sont hébergées avec les ressources du site web, sans chargement de Google Fonts depuis votre navigateur. L’hébergement, le CDN et les éléments de la plateforme peuvent toutefois continuer à traiter des données techniques ; désactiver l’analytique du site ne signifie pas que tout traitement par l’infrastructure disparaît.

Aucune technologie d’analytique ou de publicité non essentielle ne sera intégrée depuis DANLESSEN sans les informations et le consentement requis. L’activation future de Stripe ou d’autres services nécessitera de vérifier les technologies réellement utilisées et d’activer leur gestion lorsque cela est approprié. La présente politique ne transforme pas des technologies facultatives en technologies strictement nécessaires.

12. Sécurité et mineurs

L’accès au site en aperçu s’effectue via HTTPS. Le responsable du traitement doit maintenir des mesures proportionnées au risque, telles que le contrôle de l’accès à ses services, la minimisation des données et la vérification des prestataires. Aucun système ne garantit une sécurité absolue ; aucune certification de sécurité ou de conformité qui n’aurait pas été obtenue n’est affirmée.

L’activité s’adresse aux entreprises et aux professionnels, et non aux mineurs. Aucune information relative à des mineurs n’est délibérément demandée. Si vous constatez que des données d’un mineur ont été fournies sans base juridique valable, contactez le responsable du traitement afin qu’il les examine et les efface lorsque cela est approprié.

13. Modifications de la présente politique

La politique sera mise à jour si les traitements, prestataires ou fonctionnalités changent. La date de mise à jour figurera sur cette page. Avant de collecter des données à de nouvelles fins, les informations correspondantes seront fournies et le consentement sera recueilli lorsqu’il est nécessaire. L’accès au texte ne remplace pas les mentions courtes qui doivent être affichées au point de collecte des données.